Déclaration de contrefaçon de brevet et signature rétroactive d'un accord de licence de brevet

Le 13 mars 2026, compte tenu du fait que des sociétés cotées en bourse, de grandes entreprises Internet et des géants de l'électroménager ont utilisé les brevets de notre société sans notre autorisation : la technologie « ville éponge, douves invisibles » et la technologie de drainage de surface anti-vibrations. Conformément à la loi nationale sur les brevets, la construction et l'utilisation non autorisées de technologies brevetées constituent une violation de brevet. Les sociétés en violation peuvent faire face à des réclamations importantes et à des pertes de réputation.

Pour les sociétés en violation, notre société propose un service spécial de licence de brevet, permettant de signer rétroactivement un contrat de licence d'utilisation de brevet avec une redevance d'utilisation de brevet ne dépassant pas 10 millions de yuans.